DROIT PENAL SPECIAL (Elysé Azrael)

Parfait. Nous allons les traiter **une par une**, sous forme de **fiche de révision**, basée sur le **droit pénal malgache**, avec uniquement les éléments essentiels.

Nous commençons par **le parricide**.

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# 1. LE PARRICIDE

## Définition

* Meurtre commis sur un ascendant légitime, naturel ou adoptif (père, mère ou autre ascendant protégé par la loi).
* Infraction qualifiée en raison du lien de parenté entre l'auteur et la victime.

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# I. Les éléments constitutifs

## A. Élément légal

* Prévu et réprimé par le **Code pénal malgache**.
* Constitue une forme aggravée d'homicide volontaire.
* Fondement : protection renforcée de la vie et des liens familiaux.

## B. Élément moral

* Intention de donner la mort (*dol général*).
* Connaissance du lien de parenté avec la victime.
* La préméditation n'est **pas** un élément constitutif du parricide (sinon, il peut également y avoir assassinat si les conditions sont réunies).

## C. Élément matériel

* Une victime : un ascendant (père, mère, grand-parent, etc., selon les cas prévus par la loi).
* Un acte ayant causé la mort.
* Un lien de causalité entre l'acte et le décès.
* Le décès doit être effectif (à défaut, la tentative peut être punissable selon les dispositions applicables).

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# II. Les peines encourues

## A. Principe

* Le parricide est un **crime**.
* Il est puni d'une **peine criminelle très sévère** prévue par le Code pénal malgache.

## B. Exceptions

### Circonstances aggravantes

* Préméditation.
* Guet-apens.
* Actes de barbarie ou de cruauté, lorsque la loi les prend en compte.

### Circonstances atténuantes

* Les circonstances atténuantes peuvent être retenues par la juridiction lorsqu'elles sont prévues par la loi.

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# À retenir (Examen)

* ?? Crime contre les personnes.
* ?? Victime = ascendant.
* ?? Élément moral = intention de tuer.
* ?? Élément matériel = homicide consommé.
* ?? Peine criminelle aggravée en raison du lien familial.
* ?? Le lien de parenté distingue le parricide du meurtre simple.